OMD : Intenses activités lors des 115ème et 116ème sessions du Conseil Du 24 au 26 juin, les 176 Membres de l’OMD ont engagé d’intenses activités lors des 115ème/116ème sessions annuelles du Conseil de l’Organisation mondiale des douanes sous la direction de son président M. Martyn Dunne. Ils ont discuté de facilitations et de sécurité des échanges, de gestion des risques, de droits de propriété intellectuelle, et de commerce de faux médicaments, notamment la signature de l’appel de Cotonou qui constitue l’initiative de la Fondation Chirac, visant à garantir l’accès à des médicaments sains en Afrique. Au cours de la visite du Président Chirac, le Secrétaire général a signé à titre symbolique l’Appel de Cotonou.
Le trophée Yolanda Benitez 2010 a été décerné au Mexique pour son engagement actif dans la lutte contre la contrefaçon et la piraterie. La France a remporté le concours photographique de l’OMD pour sa photo représentant la douane en action.
Saisissant l'occasion de la signature de nouveaux protocoles d’accord (PDA) avec la Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés, la Global Express Association, la Fédération internationale des associations d’agents en douane et l’Association internationale du fret aérien, le secrétaire général de l’OMD a offert un cadeau spécial à M. John Raven, représentant de l’Association internationale du fret aérien (TIACA) et ancien Directeur général de la Conférence internationale des coursiers express (devenue aujourd’hui la Global Express Association), « pour son engagement auprès de la communauté douanière et commerciale internationale pendant plus de 60 ans ». Les participants l’ont acclamé pour ses qualités et ses compétences. Il est à noter que M. John Raven s’est distingué par une contribution remarquée sur les sociétés d'inspection avant expédition dans l’édition du Phare n° 126 du mois d’octobre 2009.
Enfin, dans le cadre du Cadre de normes SAFE de l’OMD ayant pour objet la sécurisation et la facilitation des échanges, il a été procédé à la signature des accords de reconnaissance mutuelle (ARM),entre le Canada et le Japon, le Canada et la Corée du sud, la Corée du sud et Singapour, le Canada et Singapour, la Corée du sud et les États-Unis. Source : OMD Algérie : Echange d’expertises entre les Etats-Unis et l’Algérie sur la détection des faux documents de voyage Deux experts américains MM. Neville Kramer et Ron Bright ont dispensé une formation de quatre jours sur «la détection des faux documents de voyage» au profit de 23 inspecteurs des Douanes algériennes. La formation s’est déroulée du 18 au 21 juillet à l’Ecole de Formation et de Recyclage de Ben Aknoun (Alger). Durant le mois de mars la formation du même genre portait sur la gestion du contrôle des frontières. Ces formations rentrent dans le cadre du programme d’assistance antiterroriste (ATA).
Le programme ATA, qui est géré par le Bureau de la sécurité diplomatique relevant du Département d'Etat américain, a été créé en 1983 sur autorisation du Congrès comme une initiative majeure pour lutter contre le terrorisme international. Ce programme a permis de former des dizaines de milliers d'agents de sécurité dans plus de 112 pays. Sources : Ambassade USA en Algérie et APS France : l’ E-Learning nouvelle option pour former 19.000 douaniers La Direction Nationale du Recrutement et de la Formation Professionnelle (DNRFP) des douanes françaises qui pilote les activités de 3 importantes écoles des douanes, (Tourcoing, Rouen, La Rochelle) a créé en 2007 une cellule e-Formation afin de mettre en place des modules de e-formation à destination de 19 000 douaniers répartis à travers le territoire. Le projet e-Learning a une double finalité d’une part, construire et diffuser une offre de formations réglementaires et de lutte contre la fraude, et d’autre part, l’accompagnement au déploiement d'une nouvelle application informatique visant à réaliser le contrôle des déclarations de douanes.
Les raisons qui ont conduit la DNRF à opter pour l’E-formation sont les contraintes logistiques (manque de formateurs, répartition géographique, coût de la formation etc.) et les apports pédagogiques innovants du E-Learning (promotion du travail collaboratif, individualisation de la formation, parcours de formation structuré, etc.).
Dans ce cadre, la DNRF a donc retenu deux prestataires complémentaires: U&I Learning pour construire les modules de formation multimédia et Syfadis avec la plateforme de formation à distance « Syfadis Lms » pour diffuser les contenus, gérer le suivi pédagogique des agents et piloter le dispositif de formation à distance. Source : Site SYFADIS
| | Tunisie : Mise en ligne du nouveau service « Diptyque » La Direction Générale des Douanes tunisiennes annonce la mise en place d’un nouveau service en ligne pour l’établissement de la demande du permis de circulation (diptyque) pour les véhicules importés par les voyageurs.
Accessible via le portail de la Douane Tunisienne, ce service permet l’édition des demandes de permis de circulation sous une forme nouvelle comprenant en plus des informations de base habituelles, une identification en code à barre.
Ainsi, et pour pouvoir bénéficier de ce service, les personnes concernées sont invitées à se connecter à partir de leurs lieux de résidences à l’étranger et éventuellement à bord des navires assurant la traversée vers la Tunisie, au site Internet de la Douane Tunisienne puis cliquer sur le lien "DIPTYQUE" qui s’affiche dans la rubrique E-services .
Elles doivent servir soigneusement les deux formulaires aux champs respectivement réservés au propriétaire du véhicule et à son conducteur avant de procéder à l’édition de la demande de permis de circulation sur une feuille du format A4.
Une fois à bord du navire, le conducteur doit se présenter aux agents des douanes détachés à bord pour accomplir les formalités de prise en charge de la demande et délivrer les permis de circulations, muni des documents suivants :
1- La demande de permis de circulation éditée au format prédéfini ;
2- Le passeport du conducteur ;
3- La carte grise du véhicule ;
4- La procuration du propriétaire du véhicule, lorsque l’importation est réalisée par une personne différente. A l’arrivée du navire, les voyageurs munis des demandes de permis de circulation non encore prises en charges par les services des douanes, devront se présenter aux guichets de douanes pour accomplir les formalités nécessaires. Source : Douanes tunisiennes France : 50 ans de douane à Grenoble Mai 1960, le Ministre de l'Economie de l'époque décide de tenter une expérience en créant un bureau de douane à l'intérieur des frontières nationales : il s'agissait de faciliter les opérations douanières des entreprises.
C'est Grenoble, ville dynamique par excellence, qui sera choisie pour la réalisation de ce projet.
Le premier centre régional de dédouanement (« CRD ») était ainsi créé à Grenoble par la décision administrative du 27 mai 1960, avec effet au 1er juin 1960.
Les deux premiers bénéficiaires de cette procédure furent les sociétés Becton Dickinson à Pont de Claix et Caterpillar à Grenoble.
On se rend compte aujourd'hui de l'évolution des procédures entre 1960 et nos jours, notamment avec la création du statut d'Opérateur Économique Agréé (OEA).
A l'occasion de ce 50ème anniversaire du bureau de Grenoble, la Direction Générale des Douanes a organisé à la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) de Grenoble une cérémonie au cours de laquelle le sous-directeur de la sous-direction E à la DG des Douanes, chargée du commerce international, Jean-Michel Thillier a présenté les mesures en cours.
Source : Douanes de Grenoble Syrie: Damas veut intégrer l'Union douanière
Russie - Biélorussie - Kazakhstan La Syrie veut se joindre à la zone de libre-échange créée par la Russie, la Biélorussie et le Kazakhstan dans le cadre de leur Union douanière, a déclaré le président syrien lors d'une rencontre avec le premier ministre biélorusse."Nous vous demandons de nous soutenir dans nos efforts visant à adhérer à la zone de libre-échange créée entre la Biélorussie, la Russie et le Kazakhstan"a-t-il affirmé, précisant que "cela stimulerait les échanges économiques et commerciaux entre la Syrie et ces trois pays". L'Union douanière réunissant la Russie, la Biélorussie et le Kazakhstan a été lancée faut il rappeler, le 6 juillet avec l'entrée en vigueur d'un code douanier unique sur le territoire de ces pays. L'étape suivante de leur intégration prévoit l'abolition des frontières douanières. Cet objectif doit être atteint d'ici le 1er juillet 2011. Enfin, le 1er janvier 2012, les trois pays doivent former un espace économique unique caractérisé par des règles communes régissant l'activité de leurs milieux d'affaires. Source : Agence russe d'information internationale RIA Novosti
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